L’achat sur plan permet une personnalisation totale de votre future résidence. Vous choisissez les finitions, l’aménagement intérieur et d’autres détails selon vos goûts. De plus, il peut offrir des avantages fiscaux, notamment en matière de droits de mutation.

Avant le début des travaux, un descriptif de construction détaillé est établi et signé chez le notaire. Ce document précise les choix et modifications que vous souhaitez apporter. Le promoteur est tenu de respecter ces spécifications.

Il existe deux options courantes : l’achat à terme (ou clefs en main), où vous payez un acompte puis le vendu à la livraison, et l’acquisition en quote-part terrain, où vous prenez un crédit de construction pour le terrain que vous transformerez en un prêt hypothécaire traditionnel une fois le bien construit.

Vente à terme :

L’achat sur plan en vente à terme ou “clé en main” vous protège davantage des imprévus de construction, mais entraîne des coûts fiscaux plus élevés. Si vous optez pour l’achat “clés en main” vous paierez des droits de mutation sur la valeur totale de votre bien immobilier, mais vous éviterez les dépassements de coûts liés à la construction.

Dans le cas de la vente à terme, les paiements sont répartis comme suit :

• 20% du montant total est versé lors de la signature du contrat.
• Les 80% restants sont réglés à la livraison du bien.
• Les frais d’acquisition, à peu près équivalents à 4% de la valeur du bien, englobent les droits de mutation (3%), l’inscription au registre foncier (0,3%), ainsi que les honoraires du notaire (0,7 %).

Les documents légaux qui formalisent cette transaction sont :

• L’acte de vente à terme.
• L’acte de réquisition de transfert.

Vente en quote-part terrain (crédit de construction) :

Dans ce cas de figure, vous vous exposez à certains risques liés à la construction, mais vous bénéficiez des avantages fiscaux en particulier les droits de mutation. Vous assumez en partie les risques associés au projet, car vous vous substituez en partie au promoteur immobilier. S’il y a des problèmes ou des retards coûteux dans la construction, vous en supportez les conséquences financières.

Cependant, vous bénéficiez d’une réduction des droits de mutation, qui sont calculés uniquement sur la valeur du terrain, ce qui peut représenter une économie intéressante, sachant que ces frais varient entre 1,5% et 3,3 % selon les cantons.

Pour la vente en quote-part terrain, qui implique un crédit de construction, la procédure comprend trois contrats distincts :

• Un contrat d’Entreprise Générale qui détaille les conditions de construction.
• Un contrat de vente devis-partie terrain, définissant la répartition des coûts et des droits de propriété relatifs au terrain.
• Enfin, un contrat de valorisation.

Il est important de noter que cette approche offre l’avantage de réduire les frais de notaire, qui diminuent d’environ 40% par rapport à une vente à terme.

Mellender est à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de la méthode qui correspond le mieux à vos besoins et objectifs immobiliers en Suisse romande.

En général, nous recommandons l’achat à terme (clefs en main) pour sa sécurité. Bien qu’il entraîne des droits de mutation plus élevés, il évite les surcoûts liés à la construction.

Une fois l’acte d’achat signé, il est généralement irrévocable. Cependant, en cas de circonstances exceptionnelles comme un grave problème financier, des solutions peuvent être envisagées en collaboration avec votre courtier immobilier.

Si des problèmes surviennent à la livraison, vous avez le droit d’exiger que le bien soit conforme à ce qui avait été convenu. L’entreprise de construction doit effectuer les modifications nécessaires.

Mellender est là pour vous aider à chaque étape. Nous offrons des services de courtage, d’investissement et de pilotage de projet immobilier pour garantir une expérience sans souci dans l’achat sur plan. Contactez-nous pour discuter de votre projet et de vos besoins spécifiques.

L’achat sur plan peut offrir des avantages fiscaux, notamment en matière de droits de mutation. En Suisse Romande, ces droits de mutation sont calculés sur la base de la valeur du terrain lorsque vous optez pour l’acquisition en quote-part terrain, ce qui peut représenter une économie substantielle. En ce qui concerne les crédits hypothécaires, les taux varient en fonction des banques et des conditions du marché. Il est essentiel de comparer les offres et de négocier les meilleurs taux possibles avec votre banque ou un courtier.

Le choix du promoteur ou du constructeur est crucial. Assurez-vous de vérifier leur réputation, leur expérience passée, et consultez les avis d’autres acheteurs. Demandez à voir leurs projets précédents et assurez-vous qu’ils sont enregistrés auprès des autorités compétentes. Un courtier immobilier expérimenté peut également vous conseiller et vous recommander des partenaires de confiance.

Le processus de personnalisation varie d’un promoteur à l’autre, mais en général, vous aurez la possibilité de choisir des éléments tels que les finitions, les matériaux, la disposition intérieure, et parfois même la taille de certaines pièces. Cependant, il peut y avoir des limites imposées par le plan de construction initial et les réglementations locales. Il est essentiel de discuter en détail de ces possibilités avec le promoteur ou le constructeur dès le début.

En Suisse Romande, les promoteurs sont généralement tenus de fournir des garanties et assurances pour la construction, comprenant les éventuels défauts et problèmes structurels. Vous devez également souscrire une assurance dommages-ouvrage pour vous protéger en cas de problèmes majeurs. Votre courtier immobilier peut vous aider à comprendre les garanties et assurances spécifiques liées à votre projet.

L’examen des projets antérieurs du promoteur ou constructeur et des références de leurs fournisseurs de matériaux peut donner des indications sur la qualité de la construction. N’hésitez pas à demander des échantillons de matériaux et à inspecter d’autres biens similaires qu’ils ont construits. Il est également préférable de faire appel à un expert en construction pour une évaluation indépendante de la qualité.

Oui, cette option est envisageable. Toutefois, il est important de noter que les budgets initialement prévus dans le descriptif des travaux seront ajustés à la baisse, généralement de l’ordre de 20 à 30 % (ces chiffres sont sujets à discussion et peuvent varier).

Oui, vous avez la possibilité de modifier les plans, à l’exception des murs porteurs et des gains techniques. Ces modifications peuvent engendrer des moins-valeurs, telles que la suppression de salles de bain ou de galandages, mais également des plus-valeurs, comme les frais d’architecte ou l’ajout de galandages, par exemple.

Oui, cette option est envisageable, mais elle nécessite l’accord préalable du promoteur. Le nouvel acquéreur devra accepter et reprendre les mêmes conditions auxquelles vous avez initialement acheté le bien. Chez Mellender, nous sommes là pour vous accompagner dans ce processus si vous décidez de procéder ainsi.